Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur notre plateforme dédiée à la santé du sommeil. En accédant et en utilisant ce service, vous acceptez pleinement les présentes conditions générales d’utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.

1. Objet

Les présentes conditions définissent les modalités d’utilisation de notre site web et des services associés, notamment le diagnostic des troubles du sommeil, les programmes thérapeutiques, le coaching en hygiène de sommeil, les consultations spécialisées, les ateliers éducatifs, les retraites bien-être et les solutions numériques de suivi du sommeil.

2. Accès aux services

L’accès à certains services peut nécessiter la création d’un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de votre inscription et à les maintenir à jour.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de retirer l’accès à tout utilisateur qui ne respecterait pas ces conditions ou dont les informations seraient inexactes.

3. Utilisation du contenu et des services

• Les contenus proposés sur cette plateforme, qu’ils soient textuels, visuels, audio ou numériques, sont la propriété exclusive de l’Institut du Sommeil Profond ou de ses partenaires.
• Il est strictement interdit de reproduire, distribuer, modifier ou exploiter ces contenus sans autorisation préalable écrite de notre part.
• Vous vous engagez à utiliser les services de manière conforme aux lois en vigueur et aux bonnes pratiques.

4. Confidentialité et données personnelles

La protection de votre vie privée est essentielle. Toutes les données personnelles recueillies via notre site sont traitées conformément à la législation applicable en matière de protection des données.

Les informations relatives à votre santé sont traitées avec un niveau de confidentialité maximum et ne seront communiquées à aucun tiers sans votre consentement express, sauf exigence légale ou réglementaire.

5. Responsabilités

• Les informations fournies sur ce site sont à titre informatif et ne remplacent pas une consultation médicale personnalisée.
• Nous ne pouvons garantir l’efficacité des thérapies ou programmes présentés, car les résultats varient selon chaque individu.
• En aucun cas, l’Institut du Sommeil Profond ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser notre service.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la plateforme, incluant les logos, graphiques, textes et logiciels, sont protégés par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’Institut du Sommeil Profond ou de ses licenciés.

7. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les changements seront publiés sur cette page. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces termes afin de rester informé des éventuelles mises à jour.

8. Durée et résiliation

Ces conditions sont en vigueur tant que vous utilisez ce service. En cas de non-respect de ces règles, nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès sans préavis.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents situés dans la juridiction du siège social de l’Institut du Sommeil Profond.

10. Coordonnées du siège social